POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

DU SITE : www.jlv-solutions.com

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.jlv-solutions.com.

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ; 

  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ; 

  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ; 

  • A qui ces données sont transmises ; 

  • Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies". 

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après :

https://jlv-solutions.com/mentions-legales

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ; 

  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ; 

  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ; 

  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Si la durée de conservation ne peut être communiquée à l'utilisateur ; 

  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.  

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

  • L'utilisateur a expressément consenti au traitement ; 

  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ; 

  • Le traitement répond à une obligation légale ; 

  • Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernées ou d'une autre personne physique ; 

  • Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ; 

  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers. 

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.jlv-solutions.com sont les suivantes :

  • Nom
  • E-mail
  • Identifiant
  • Mot de passe

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

  • Formulaire de contact
  • Creation de compte sur tracks.jlv-solutions.com

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : 3 ans.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

  • Formulaire de contact : demande de contact et son suivi
  • Creation de compte sur tracks.jlv-solutions.com : accès à un espace privé du site / creation et reponse de messages sur un forum

B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l'éditeur du site.

C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site www.socoren.com est hébergé par : SAS OVH, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 1007 (numéro unique gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile).

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante :

This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : sa carte d'identité ainsi que son adresse e-mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

  • Envoyer un e-mail à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. en précisant à quelle adresse e-mail sont liées les données concernées.
  • Une procédure sera alors lancée par le responsable des traitements des données personnelles. L'utilisateur recevra une série d'e-mails pour suivre la procédure.

b. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

  • Envoyer un e-mail à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. en précisant à quelle adresse e-mail sont liées les données concernées.
  • Une procédure sera alors lancée par le responsable des traitements des données personnelles. L'utilisateur recevra une série d'e-mails pour suivre la procédure.

c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :

  • Envoyer un e-mail à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. en précisant à quelle adresse e-mail sont liées les données concernées.
  • Une procédure sera alors lancée par le responsable des traitements des données personnelles. L'utilisateur recevra une série d'e-mails pour suivre la procédure.

d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

B. DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.

ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".

Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.

a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :


Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.

b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

  • Cookie de session
    Nom : suite de chiffres aléatoires
    Émetteur : le site www.jlv-solutions.com
    S'active dès que l'utilisateur navigue sur le site internet
    Finalité : suivre la session de l'utilisateur
    Expire à la fin de la session
  • Cookie de connexion
    Nom : joomla_user_state
    Émetteur : le site www.jlv-solutions.com
    S'active lorsque l'utilisateur se connecte avec son compte sur le site
    Finalité : garder la connexion et les préférences de connexion de l'utilisateur
    Expire à la fin de la session

En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.

Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants :

  • google.com
  • vimeo.com
  • youtube.com
  • doubleclick.net
  • facebook.com

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.

L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.

ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :

https://www.jlv-solutions.com/politique-de-confidentialite

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 31/05/2020.

ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".

Éditeur du site internet www.jlv-solutions.com

Le site internet sus-désigné est édité par :
Dénomination : Julien Vonthron
Structure juridique : Entreprise individuelle
Numéro de SIRET : 503 593 378 00014
Numéro de TVA : FR 05 503 593 378

Coordonnées :
Siège social : 1 avenue de l'orangerie
E-mail : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Création et hébergement du site internet

Création
Numéro de SIRET : 503 593 378 00014
Siren : 513 290 627

Hébergement
SAS OVH - Serveur mutualisé
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Siren : 424 761 419
Téléphone : 0 820 698 765

Le site Internet www.jlv-solutions.com (le Site) est la propriété exclusive de Julien Vonthron.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Données personnelles

Vous trouverez notre politique de confidentialité complète ici:
https://www.jlv-solutions.com/politique-de-confidentialite.html

Données personnelles

Les informations (création d’un fichier client, inscription à une newsletter, création de compte client...) recueillies sur le Site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la structure sus-désignée, pour un fichier clients/prospects. Le destinataire des données sera uniquement cette structure.

Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l'accord préalable et éclairé de l'internaute.  
 
L'internaute peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, par email à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..

Gestion des cookies

Qu'est-ce qu'un cookie ?
Le terme « cookies » couvre l’ensemble des traceurs déposés et/ou lus par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal (ordinateur, smartphone, liseuse numérique, console de jeux vidéo...) connecté à Internet utilisé.

Il s’agit d’une information déposée, par votre navigateur, sur votre terminal, à la demande des sites internet que vous visitez.
Il contient plusieurs données d'identification et de navigation, stockées dans un fichier.

Les cookies utilisés sur ce site internet
Des cookies sont générés par ce site internet dans le but de :
- collecter des informations relatives à votre navigation,
- mémoriser vos informations d'identification sur ce site internet.

Certains cookies restent stockés sur le terminal de l’internaute après la fermeture du navigateur pendant une durée de 13 mois maximum.

Les cookies tiers liés aux statistiques
D'autres cookies sont susceptibles d'être émis par des services externes utilisés sur ce site internet pour l'analyse d'audience et la mesure de performances.

Afin d’améliorer ce site internet en fonction des exigences de ses visiteurs, des mesures comptabilisent le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Google Analytics, l'outil de statistiques mis en place sur ce site génère des cookies avec des identifiants uniques. Pour connaître les règles de confidentialité de Google Analytics, veuillez suivre ce lien.

Les cookies de Google Analytics restent stockés sur l’ordinateur de l’internaute après la fermeture du navigateur pendant une durée de 10 min à 24 mois maximum.

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Modification

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

Règlement des litiges

Le droit applicable est le droit français.

Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l'utilisation du Site.

Mise à jour le 31/05/2020.

 

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JulienV, founder of JLV solutions is an active developer of Joomleague component, a league management system and associated tipping game, as well as Joomla Tracks,  a race championship management component (in developement).

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Julien Vonthron

SIRET: 503 593 378 00014

EU VAT: FR05 503 593 378

 

1 avenue de l'orangerie, 06600 Antibes, France

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VERSION 1.0 - Modified 22-10-2018